PEPINIERES DESMARTIS, Société par actions simplifiée à associé unique (S.A.S.U.)
Numéro de dépôt :
1229307
Date de dépôt :
06/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/12/2022
Présentation de la marque D LE SAVOIR VERT
Déposée le 6 décembre 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES DESMARTIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « D LE SAVOIR VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES DESMARTIS domicilié(e) Route d'Agen - 24100 - BERGERAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 192 902 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque D LE SAVOIR VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1229307.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PEPINIERES DESMARTIS, Société par actions simplifiée à associé unique (S.A.S.U.) - Route d'Agen - 24100 - BERGERAC - France - SIREN 392192902
CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France
Renouvellement sans limitation n°2012017 - Publication au BOPI 1993-22
Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2002 n°2231737 - Publication au BOPI 2002-11-22
Inscription le 11 janvier 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°153366 - Publication au BOPI 1993-01-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-30
Inscription le 5 décembre 1995 - Transmission de propriété n°194434 - Publication au BOPI 1995-12-05
Inscription le 12 novembre 2012 - Changement de nature juridique n°588541 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-12
Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2012 n°2513406 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-05
Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2012 n°2514585 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-11-21
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;pépinières;substances alimentaires pour les animaux, malt.Construction d'édifices.Entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture.Travaux publics.Travaux ruraux.Aménagement et entretien de parcs et jardins.Location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres.Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation).Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries).Réparations, transformation de vêtements.Rechapage de pneus.Vulcanisation.Cordonnerie. Réparation de mobilier, instruments, outils.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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